► Intimités, sexualités et normes sociales. Pour une histoire comparée des pratiques occidentales aux 19e et 20e siècles

F.R.S.-FNRS et Fonds associés (hors FRIA).

Ce projet collectif transfacultaire a été élaboré en collaboration avec Valérie Piette (faculté de philosophie et lettres) et sera réalisé avec ...

► Le rôle du droit en Amazonie équatorienne : les droits des peuples autochtones en question

F.R.S.-FNRS et Fonds associés (hors FRIA).

Dans sa thèse de doctorat, Barbara Truffin évaluait un processus de « juridicisation » particulier, la constitutionnalisation des droits des peuple ...

► Le rôle du droit dans les justices de paix : une paix entre proximité et technicité

F.R.S.-FNRS et Fonds associés (hors FRIA).

Dans le cadre de son mandat de recherche FNRS, Barbara Truffin conduit des enquêtes ethnographiques auprès de justices de paix francophones. Le but p ...

► Histoire du mariage et de la famille

Financement de base institutionnel.

S'articulant sur le projet collectif consacré à l'histoire des intimités et des sexualités, Régine Beauthier continue à travailler, dans le prolo ...

► Le Parquet de la Cour de cassation belge (19e - 20e s.) : étude générale.

Financement de base institutionnel.

Au départ d'un dépouillement des archives du Parquet de la Cour de cassation belge, la recherche menée par Régine Beauthier a pour objectif de dét ...

► Les relations de la Cour de cassation belge avec son Parquet au 19e siècle : l'exemple des arrêts rendus sur conclusions contraires.

Financement de base institutionnel.

L'immense majorité des arrêts rendus par la Cour de cassation l'étant sur conclusions conformes de son Ministère public, Régine Beauthier a entrep ...

► Les lois interprétatives et les arrêts rendus chambres réunies par la Cour de cassation, en Belgique au 19e siècle.

Financement de base institutionnel.

La recherche entreprise par Régine Beauthier a pour objet de déterminer les modes de raisonnement présidant à l'élaboration des lois interprétati ...

► Etude comparée de la pratique des Cours de cassation belge et française au 19e siècle : le rôle des pouvoirs dans l'intérêt de la loi.

Financement de base institutionnel.

La recherche entamée par Régine Beauthier a pour objet de déterminer l'importance respective des techniques du pourvoi dans l'intérêt de la loi et ...

► Aux origines de la Faculté de Droit de l'ULB et de l'enseignement du Droit en Belgique.

Financement de base institutionnel.

H. Jones et Y. Leblicq ont entrepris de travailler sur deux périodes : de 1795 à la création de l'ULB en 1834 ; depuis la création de la faculté d ...

► L'apport des archives judiciaires du Tribunal de Première Instance de Bruxelles (civil) à l'histoire urbaine

Financement de base institutionnel.

Recherche d'Yvon Leblicq basée sur le dépouillement systématique de diverses séries d'archives des XIXe et XXe siècles, conservées dans les caves ...

► Du distinguo entre les vues de lieux et les expertises judiciaires.

Financement de base institutionnel.

Recherche d'Yvon Leblicq basée sur les archives conservées au Palais de Justice et celles déjà transférées antérieurement aux Archives de l'Éta ...

► Les boulevards du centre à Bruxelles (XIXe - XXIe siècles)

Financement de base institutionnel.

Recherche entreprise par Yvon Leblicq basée, entre autres, sur des archives judiciaires et policières et devant déboucher sur la parution d'un impor ...

► La législation sur l'expropriation pour cause d'utilité publique en Belgique et en France à l'époque contemporaine et son application en milieu urbain (1789-1918).

Financement de base institutionnel.

Dans la foulée d'une étude préparatoire publiée en 2000 dans les Recueils de la Société Jean Bodin, le but poursuivi par cette recherche d'Yvon L ...

► Les instruments de la technique juridique romaine

Financement de base institutionnel.

Les instruments de la technique juridique romain : la définition, la fiction, la présomption, la règle de droit et le précepte, la codification, .. ...

► Le raisonnement juridique romain et ses modes d'expression

Financement de base institutionnel.

Le raisonnement juridique romain et ses modes d'expression : l'économie de moyens, le glissement du principe, de la complexité à la simplicité, les ...