Université libre de Bruxelles Inventaire de la recherche
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TRUFFIN Barbara



Unités

Centre d'histoire du droit et d'anthropologie juridique

Responsable d'Unité : Oui

Recherche en histoire du droit (y compris droit romain) et en socio-anthropologie du droit...

Projets

Les relations de la Cour de cassation belge avec son Parquet au 19e siècle : l'exemple des arrêts rendus sur conclusions contraires.

L'immense majorité des arrêts rendus par la Cour de cassation l'étant sur conclusions conformes de son Ministère public, Régine Beauthier a entrepris un dépouillement systématique des cas dans lesquels la Cour fait le choix exceptionnel de ne pas suivre son Parquet. L'analyser des circonstances qui président à ce type d'opposition devrait permettre de dégager des facteurs explicatifs.

Les caractères généraux du droit romain et leurs transformatons au fil des périodes

Les caractères généraux du droit romain et leurs transformatons au fil des périodes

Pluralisme normatif en Belgique : Modes alternatifs de résolutions de conflits familiaux en contexte migratoire et droits de l'Homme (BEPLULEX)

Le projet de recherches Beplulex coordonné par Eva Brems part du constat que la diversité culturelle familiale qui caractérise de plus en plus la société belge n'est que rarement abordée en tant qu'enjeu explicite de la justice familiale, alors qu'elle est de nature A  impliquer, A  un degré plus ou moins grand l'existence d'un pluralisme juridique non officiel, c'est-A -dire la coexistence, en paralléle avec la justice étatique belge, de cadres normatifs non étatiques et de mécanismes de résolution de conflits basés sur des références sociales, culturelles et/ou religieuses. A l'heure actuelle, les formes et la nature de ce pluralisme juridique non officiel ne sont pas ou trés peu documentées. Afin de pallier cette absence de données empiriques, la recherche vise A  établir tant la réalité et l'étendue du recours par des personnes d'origine immigrée A  des mécanismes de résolution de conflits qui ne ressortent pas du droit étatique, que l'éventuelle importance d'ordres normatifs non étatiques dans leur vie familiale. Sur cette base, le projet vise A  dégager de maniére comparée dans quelle mesure ces personnes recourent ' ou non ' A  la justice belge, A  des mécanismes non étatiques ou encore aux appareils de justice étatique des pays d'origine. La recherche produira une connaissance empirique solide relative aux pratiques juridiques non officielles en matiére familiale des A« communautés A» d'origine immigrée importantes en Belgique afin de mieux situer les enjeux de A« justice familiale A» qu'elles peuvent impliquer. Elle devrait également contribuer A  une meilleure conceptualisation du pluralisme normatif familial en Belgique et de sa dynamique. 

Le rôle du droit en Amazonie équatorienne : les droits des peuples autochtones en question

Dans sa thèse de doctorat, Barbara Truffin évaluait un processus de « juridicisation » particulier, la constitutionnalisation des droits des peuples autochtones en Equateur. Elle examinait les paradoxes ainsi que les conséquences politiques, juridiques et culturelles de ce processus dans le contexte régional de l'Amazonie équatorienne (ineffectivité constitutionnelle, para-juridicité, complexification des rapports de pouvoir, privatisation du pouvoir public). Cet axe de recherche devrait faire l'objet d'un suivi régulier, mais non intensif. A cet effet, des contacts réguliers avec des anthropologues équatoriens et européens, des dirigeants autochtones et des acteurs du développement de la province du Pastaza sont maintenus.

Histoire du mariage et de la famille

S'articulant sur le projet collectif consacré à l'histoire des intimités et des sexualités, Régine Beauthier continue à travailler, dans le prolongement de sa thèse de doctorat, dans le domaine de l'histoire du mariage et de la famille. Elle poursuit ses recherches sur les relations conjugales en France et en Belgique au 19e et au 20e siècles, notamment par un dépouillement des archives judiciaires civiles, en matière de divorce et de séparation de corps.

Les lois interprétatives et les arrêts rendus chambres réunies par la Cour de cassation, en Belgique au 19e siècle.

La recherche entreprise par Régine Beauthier a pour objet de déterminer les modes de raisonnement présidant à l'élaboration des lois interprétatives au 19e siècle en Belgique et de dégager le poids respectif du pouvoir législatif et de la Cour de cassation dans l'évolution de la question de l'interprétation des lois. Le projet contribuera tant à l'histoire des sources du droit qu'à l'histoire judiciaire.

Le raisonnement juridique romain et ses modes d'expression

Le raisonnement juridique romain et ses modes d'expression : l'économie de moyens, le glissement du principe, de la complexité à la simplicité, les places respectives du principe et de ses exceptions,etc.

Intimités, sexualités et normes sociales. Pour une histoire comparée des pratiques occidentales aux 19e et 20e siècles

Ce projet collectif transfacultaire a été élaboré en collaboration avec Valérie Piette (faculté de philosophie et lettres) et sera réalisé avec la coopération de trois chercheurs post-doctoraux (FRFC). L'ambition est de véritablement décloisonner les recherches, dans le but de construire, à moyen terme, une équipe pluridisciplinaire autour de l'histoire des sexualités, de la famille et de l'intimité. Le préjugé selon lequel les sexualités sont, par définition, anhistoriques, car « naturelles » et « immuables », a volé en éclat. Les études de genre, produits de l'histoire des femmes, ont eu du mal à s'engager dans des recherches sur les sexualités, tant elles étaient liées au refus d'assimiler les femmes à leur sexe. Les recherches en Europe continentale et dans ses colonies sont à la traîne. La fin du 19e siècle paraît un tournant crucial. Comment les sociétés européennes, profondément secouées et bouleversées au cours des 19e et 20e siècles, ont-elles appréhendé les sexualités et les intimités ? Répondre à cette question impliquera d'abord une réflexion méthodologique approfondie sur les voies d'accès aux pratiques sexuelles qui ne se limiteraient pas à celles qui sont qualifiées de déviantes. Un des enjeux de cette étape consistera à la détermination et au défrichement des sources pertinentes (notamment rapports de confessions, archives policières et judiciaires, journaux intimes, correspondance, etc.).. Dans une première étape deux axes seront privilégiés : la pornographie - et la définition de l'obscène - et la sexualité conjugale. 

Le Parquet de la Cour de cassation belge (19e - 20e s.) : étude générale.

Au départ d'un dépouillement des archives du Parquet de la Cour de cassation belge, la recherche menée par Régine Beauthier a pour objectif de déterminer l'influence du Parquet et spécialement du Procureur général sur le fonctionnement et l'activité juridictionnelle de la Cour. Elle contribuera à l'histoire judiciaire comparée.

Etude comparée de la pratique des Cours de cassation belge et française au 19e siècle : le rôle des pouvoirs dans l'intérêt de la loi.

La recherche entamée par Régine Beauthier a pour objet de déterminer l'importance respective des techniques du pourvoi dans l'intérêt de la loi et de la dénonciation sur ordre du gouvernement, dans deux juridictions suprêmes, dont l'une a servi de modèle lors de la création de l'autre. Il s'agira de les apprécier au regard des missions qui leur sont assignées dans la régulation du système juridique et de l'organisation judiciaire et de déterminer si les magistrats belges ont raisonné à cet égard dans les mêmes termes que leurs homologues français. Cette amorce d'histoire comparée a vocation à s'inscrire dans un projet comparatiste plus large, pour lesquels des contacts internationaux devraient être entrepris.

Les instruments de la technique juridique romaine

Les instruments de la technique juridique romain : la définition, la fiction, la présomption, la règle de droit et le précepte, la codification, ...

Le rôle du droit dans les justices de paix : une paix entre proximité et technicité

Dans le cadre de son mandat de recherche FNRS, Barbara Truffin conduit des enquêtes ethnographiques auprès de justices de paix francophones. Le but pratique de cette recherche est de dégager les conditions de l'exercice d'une  justice de « proximité » qui combine au quotidien, et de manière très diverse, une mission « pacificatrice » avec les exigences de l'examen des litiges en fonction d'un cadre juridique. Il s'agit de prolonger, par une observation détaillée des pratiques de 6 juridictions cantonales, la réflexion menée en histoire du droit sur la professionnalisation de cette institution d'origine révolutionnaire. Ce projet tend à remettre en perspective l'importance pratique du droit dans les modalités de résolution de conflit soi-disant « alternatives ». En recentrant ainsi le débat, les enjeux de la crise « judiciaire » devraient gagner plus de clarté. Selon les premiers constats de cette recherche dans les justices de paix francophones, la résolution efficace des conflits reposerait plus sur une meilleure aide à la construction juridique des litiges que sur des solutions négociées qui se construiraient en dehors des compétences juridiques. Les compétences juridiques semblent y garder, pour une grande majorité de justiciables et pour les juges chargés de rendre justice, une légitimité forte. Ce constat, s'il se vérifie, permettrait de penser la question de l'accès à la justice en termes de ressources humaines et financières mises à la disposition des justiciables afin de les aider à la construction juridique du litige plutôt qu'en termes faussement « alternatifs » ou purement géographiques.